Le texte de loi sur le pass vaccinal est examiné par les sénateurs ce mardi après-midi. Après son passage en commission des lois lundi, le Sénat, à majorité de droite, devrait dresser plus en détail les contours de ce projet controversé.
Le débat sera-t-il aussi mouvementé que celui qui s’est tenu devant l’Assemblée nationale ? Jeudi 6 janvier, après plusieurs jours de discussions, les députés ont finalement adopté au petit matin en première lecture le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal. Après un passage en commission des lois ce lundi 10 janvier, c’est désormais au tour des sénateurs, à majorité de droite, d’examiner le projet.
Invité de franceinter, Gérard Larcher, président du Sénat, expliquait la volonté des élus de vouloir « l’adapter à la réalité, avant de poursuivre : « nous avons fixé en commission une barre au-dessus de laquelle le pass vaccinal s’applique : 10 000 hospitalisations et en dessous de laquelle, il ne s’applique plus et qui puisse se réappliquer en cas de nouvelle vague » a-t-il expliqué ce mardi matin.
Entrée en vigueur la semaine du 17 janvier
Pierre Médevielle, sénateur de Haute-Garonne, s’est dit inquiet des possibles crispations et « points chauds » que pourraient constituer ce débat. Il dénonce « une sorte de pacte germano-soviétique contre le vaccin entre l’extrême droite et l’extrême gauche », tout en déclarant que « Républicains et Socialistes votent le projet non sans traîner la savate »
Gabriel Attal, porte-parole du gouvernement, a estimé sur BFMTV que le pass vaccinal entrerait au vigueur « au plus tard dans les premiers jours de la semaine du 17 janvier », et non pas le 15 janvier comme prévu, du fait du retard pris à l’Assemblée nationale.