L’explosion de l’usine AZF de Toulouse le 21 septembre 2001 est la plus grande catastrophe industrielle en France depuis la Seconde Guerre Mondiale. Mardi 24 janvier, le troisième procès de ce dossier exceptionnel par son ampleur s’ouvre au palais de justice de Paris. Retour sur un marathon judiciaire.
Nouvelle (et dernière ?) plongée dans un dossier à rallonge. Le troisième procès de la catastrophe de l’usine AZF de Toulouse s’ouvre mardi 24 janvier au palais de justice de Paris. Plus de quinze ans après les faits, les responsabilités ne sont toujours pas clairement définies. Serge Biechlin, directeur du site classé Seveso, et la société Grande Paroisse, propriétaire de l’usine, se retrouvent une troisième fois dans le box des accusés. Ils comparaissent pour homicides et blessures involontaires par négligences. Dans cette affaire hors-norme, les chiffres sont impressionnants. Trois procès, 187 témoins, 2700 parties civiles pour au total 53 jours d’audience qui débutent ce mardi. Nous allons revenir le plus simplement possible sur ce qui a forgé cette bataille judiciaire.
Les faits
10h17 le vendredi 21 septembre 2001. Une très forte explosion retentit dans le hangar 221 du site AZF. L’usine chimique du sud de Toulouse est entièrement détruite par la violence de la détonation. Un cratère de 70 mètres de long et 40 mètres de large est formé. Soit un peu moins d’un terrain de football. La catastrophe cause un séisme de magnitude 3,4 sur l’échelle de Richter. De nombreux bâtiments environnants sont également abîmés. Dix jours après les attentats du World Trade Center à New-York, nombre de Toulousains évoquent l’hypothèse d’un attentat terroriste. Mais la piste privilégiée est plutôt celle d’un accident. D’après la version officielle, c’est un mélange de nitrate d’ammonium et un produit chloré, le DCCNa) qui a provoqué la catastrophe.
Controverse
Mais cette version officielle est contestée. L’hypothèse alternative la plus sérieuse projette que c’est une explosion annexe qui a provoqué la déflagration dans l’usine AZF. Cette thèse est notamment défendue par Laurent Jacob, ancien directeur de la Compagnie française de l’azote chimique. Ce serait une fuite de carburant de fusée (l’ergol) dans un entrepôt voisin de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE) qui est à l’origine du drame. Cette fuite aurait provoqué la déflagration de la substance qui explose à l’air libre. Elle-même aurait fait explosé deux bombes de la Seconde Guerre Mondiale sous le site qui aurait enfin causé l’explosion du hangar 221… Une sorte d’effet domino.
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Prévenus relaxés…
Le troisième chapitre de l’affaire AZF s’inscrit dans un processus classique de fonctionnement de la justice. Un premier procès s’est déroulé durant plus de quatre mois entre février et juin 2009. Après délibération, les deux prévenus (Biechlin et la société Grande Paroisse) ont été relaxés le 20 novembre 2009. Le président du tribunal correctionnel a épinglé le fonctionnement de l’usine dotés de « défaillances organisationnelles » concernant le dépôt et stockage de certaines substances chimiques. Mais le lien de causalité entre ces défaillances et l’explosion n’a pu être prouvé. Le parquet de Toulouse a de suite interjeté appel de cette décision. Ce qui ouvre la voie à une deuxième procédure.
… puis condamnés
Dans ce cas, la Cour d’appel de Toulouse a été saisie du dossier. Après un nouveau procès, la juridiction a infirmé le verdict des premiers débats. Pour elle, l’explosion est due à un mélange de deux produits incompatibles rendu possible par les négligences et manquements de la direction dans la gestion des déchets. L’ancien directeur a ainsi été condamné à 3 ans de prison dont un ferme et une amende de 45 000 euros. La société Grande Paroisse, premier fabricant français d’engrais, a écopé d’une amende de 225 000 euros. Dès l’énoncé du verdict, l’un des avocats de la défense a annoncé son intention de se pourvoir en cassation. Un recours validé par la Cour de cassation en date du 13 janvier 2015. Dans son arrêt, la Cour explique que la proximité non-déclarée entre un des vice-présidents de la Cour et une association constituée partie civile était contraire à la Convention européenne des droits de l’homme. De plus, sur le fond, la plus haute juridiction française explique que les condamnations en appel ne s’appuient pas sur des preuves assez solides qui confirment les liens de cause à effet entre les négligences et l’explosion.
Cette casse du jugement de la Cour d’appel de Toulouse convoque un nouveau procès, qui démarre donc ce mardi 24 janvier. A l’inverse des deux premières sessions, ce troisième procès se déroulera à Paris au grand dam des associations de victimes. Pour pouvoir suivre les débats malgré tout, le centre des congrès Pierre Baudis de Toulouse a été aménagé. Une retransmission télévisé du procès qui se déroule au palais de justice de Paris est projetée. Serge Biechlin et Grande Paroisse seront-ils relaxés comme en première instance ou condamné comme lors de la révision en appel ? Le verdict ne sera pas connu avant plusieurs mois…